Les délibérations

  • Mise à disposition de logements (studios, T2 et T3) sis à la cure de pont-de-Cervières au profit du centre communal d'action sociale de_1873

    Baux et conventions
    20 septembre 2017
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  • Renouvellement de la convention de partenariat du projet éducatif de territoire (PEDT)

    Affaires Scolaires
    20 septembre 2017
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  • Subvention aux associations du secteur vie citoyenne et autres – Association Saint-Blaise

    Finances
    20 septembre 2017
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  • Indemnités électives.

    Ressources humaines
    20 septembre 2017
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes

    Délégation
    20 septembre 2017
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  • Arbre de Noël 2017

    Ressources humaines
    20 septembre 2017
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  • Charte de soutien à l'activité économique de proximité

    Divers
    20 septembre 2017
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  • Convention de mise à disposition du gymnase du lycée au profit de la commune de Briançon

    Sports
    20 septembre 2017
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  • Convention d'occupation du complexe tennistique du Parc des Sports

    Sports
    20 septembre 2017
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  • Convention d'occupation domaniale du parc « Grimp'in Forest »

    Sports
    20 septembre 2017
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  • Tarifs Ski Jeunes saison 2017-2018

    Sports
    20 septembre 2017
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  • Amélioration et sécurisation de l'accès à la gare du téléphérique du Prorel - Actualisation du plan de financement dans le cadre du con_1865

    Travaux
    20 septembre 2017
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