Les délibérations

  • Amélioration et sécurisation de l'accès à la gare du téléphérique du Prorel - Actualisation du plan de financement dans le cadre du con_1865

    Travaux
    20 septembre 2017
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  • Rénovation de la couverture de la cure et de l'église de pont de Cervières – Tranche 2 – Demande de subventions

    Travaux
    20 septembre 2017
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  • Sécurisation des écoles – Demande de subventions

    Travaux
    20 septembre 2017
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  • Versement de la participation municipale au titre de la navette Modane à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier vallée B_1853

    Finances
    01 août 2017
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  • Reprise sur provision pour risques et charges – bâtiment la schappe

    Finances
    01 août 2017
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  • Demande d'agrément pour l'éligibilité de la commune au dispositif d'aide à l'investissement locatif « Pinel »

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    01 août 2017
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  • Acquisition du Fort des trois têtes à l'euro symbolique

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Demande de subventions au conseil régional – ZAC cœur de ville - Cinéma

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Demande de subvention : Classe de découverte école de Forville CE1/CE2

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Demande de subvention : Classe de découverte école de Forville CM1/CM2

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Montant de forfait communal avec la commune de Cervières

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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