Les délibérations

  • Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture d'une prestation de service de transport sanitaire dans la vallée de la Gu_1850

    Sports
    01 août 2017
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  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de l'Embrun man le 15 août 2017

    Ressources humaines
    01 août 2017
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  • Remise gracieuse de dette – association mères-enfants PACA.

    Baux et conventions
    01 août 2017
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  • Aménagement du parking des Artaillauds / Maison de l'État – Demande de subventions.

    Travaux
    20 juin 2017
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  • Aménagement du parking des Artaillauds / Maison de l'État – Convention d'occupation du domaine public entre l'État et la commune.

    Travaux
    20 juin 2017
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  • Transports Urbains Briançonnais : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Avenant n°13 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports urbains de Briançon – Création du t_1823

    Transports
    20 juin 2017
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  • Énergie Développement Services du Briançonnais : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 juin 2017
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  • Convention de mise à disposition de deux bureaux du centre médico-sportif au profit du centre de gestion de la fonction publique des Hautes-Alpes.

    Sports
    20 juin 2017
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  • CINÉMA VAUBAN : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Convention de partenariat entre la ville de Briançon et le bureau montagne visa trekking – saison estivale 2017

    Patrimoine
    20 juin 2017
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