Les délibérations

  • Réfection et aménagement du chemin des Salettes – Convention d'enfouissement des réseaux d'éclairage public et basse tension avec EDSB.

    Travaux
    20 juin 2017
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  • ZAC « Cœur de ville » : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) présenté par le concessionnaire, la SPL Area paca –_1835

    Urbanisme
    20 juin 2017
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  • C.I.P.P.A. : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Tranche 2 – Convention d'enfouissement des réseaux d'éclairage public et basse _1820

    Travaux
    20 juin 2017
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  • Société franco-belge des casinos (s.f.b.c) - Casino de jeux : Approbation du rapport d'activités 2016

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Aménagement du parking des Artaillauds / Maison de l'État – Demande de subventions.

    Travaux
    20 juin 2017
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  • Aménagement du parking des Artaillauds / Maison de l'État – Convention d'occupation du domaine public entre l'État et la commune.

    Travaux
    20 juin 2017
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  • Avenant n°13 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports urbains de Briançon – Création du t_1823

    Transports
    20 juin 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 juin 2017
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  • Convention de mise à disposition de deux bureaux du centre médico-sportif au profit du centre de gestion de la fonction publique des Hautes-Alpes.

    Sports
    20 juin 2017
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  • Convention de partenariat entre la ville de Briançon et le bureau montagne visa trekking – saison estivale 2017

    Patrimoine
    20 juin 2017
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  • Accueil de l'étape du tour et du tour de France – versement d'une participation à l'office de tourisme intercommunal de serre chevalier_1825

    Sports
    20 juin 2017
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