Les délibérations

  • Énergie Développement Services du Briançonnais : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    26 mai 2017
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  • Développer les transports alternatifs par l'aide à l'achat de vélo à assistance électrique dans le cadre du programme d'action du terri_1785

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Aire d'accueil des gens du voyage – Mise en compatibilité du PLU – Création d'une zone 1AUv.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Abrogation de la délibération n°181-00 du 17 novembre 2000 portant sur les tarifs des prestations scolaires enfants des communes extérieures.

    Affaires Scolaires
    26 avril 2017
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  • ZAC cœur de ville – Acquisition d'une partie du domaine public départemental (délaissé de la RD 902 et square Narwick).

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Convention d'utilisation et de gestion technique de la structure artificielle d'escalade du gymnase Chancel de Briançon au profit de l'_1787

    Sports
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition du local de l'ancienne mairie au profit de l'amicale du 159e RIA.

    Baux et conventions
    26 avril 2017
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  • Convention d'utilisation de la piscine municipale du parc 1326 au profit de l'association partenariat " Nautic Club Briançonnais"

    Sports
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition de locaux pour la Croix Rouge.

    Baux et conventions
    26 avril 2017
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  • Comptoir de vente – mise à jour du catalogue.

    Patrimoine
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition précaire et révocable d'un hangar pour l'Étape du tour de France 2017.

    Sports
    26 avril 2017
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