Les délibérations

  • GOURMANDS D'HISTOIRE(S) – PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL _1696

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – RESTAURATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU VIEUX COLOMBIER AU PROFIT DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL DU BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL CONCERNANT L'ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS A VOCATIO_1671

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • MEDIATHEQUE – PLAN D'ACQUISITION DE DOCUMENTS EN VUE DE L'OUVERTURE DE LA MEDIATHEQUE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    07 décembre 2016
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  • EXPOSITION DE PHOTOGRAPHIES – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PARC NATIONAL DES ÉCRINS, L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE _1698

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • BIBLIOTHEQUE – ALTITUDE JAZZ FESTIVAL – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EDITION 2017

    Culture
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON, LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX POUR LA PLACE FORTE DE MONT-DAUPHIN ET L'ASSOCI_1699

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2017 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.

    Finances
    07 décembre 2016
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  • DOCUMENT UNIQUE DE PREVENTION DES RISQUES

    Ressources humaines
    07 décembre 2016
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