Les délibérations

  • Protection fonctionnelle du Maire

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Centre aquatique – Convention entre la Ville de Briançon et la GEIQ

    Sports
    19 septembre 2023
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  • Fiscalité - Taxe d’habitation appliquée aux résidences secondaires / majoration du taux

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Centre Sportif d’Altitude de Briançon - Tarifs 2024

    Sports
    19 septembre 2023
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  • Fiscalité - THRS majorée / exonérations

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Modernisation du parc des sports - Actualisation du plan de financement

    Sports
    19 septembre 2023
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  • SPL ESHD – Rapport des élus à leur collectivité pour l’année 2022

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Évènementiel sportif « Les Piolets d’Or 2023 » - Convention de partenariat entre la Ville de Briançon et le Groupe de Haute-Montagne

    Sports
    19 septembre 2023
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  • Entrée de la SAEML EDSB au capital de la SAEM HAUTES-ALPES ENERGIES

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Évènementiel sportif « Les Piolets d’Or 2023 » - Demande de financements auprès du Département des Hautes-Alpes

    Sports
    19 septembre 2023
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  • Décision modificative N°2 - Budget Principal

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Restauration de l’orgue de la Collégiale - Lancement d’une souscription publique par la Fondation du patrimoine

    Patrimoine
    19 septembre 2023
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