Les délibérations

  • Mise à disposition temporaire d’espaces de stockage /Convention Ville de Briançon - UGECAM PACA & Corse

    Vie associative
    14 décembre 2021
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  • Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    14 décembre 2021
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  • Débat d'orientation budgétaire 2022

    Finances
    14 décembre 2021
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  • Évolution de la grille tarifaire

    Stationnement
    14 décembre 2021
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  • Recensement 2022

    Affaires générales
    14 décembre 2021
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  • Budget principal 2021 : Décision modificative N°3

    Finances
    14 décembre 2021
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  • Régularisation foncière parcelles B 1322 et 1321 sise quartier les Clots avec les consorts Pailhes

    Urbanisme
    14 décembre 2021
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  • Mise en œuvre du schéma de mutualisation communautaire : création et portage de services communs

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
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  • AREA Région SUD : rapport social 2020

    ZAC des Quartiers du 15/9
    14 décembre 2021
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  • Modification du tableau des effectifs de la Ville

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
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  • G.E.I.Q. / SPORTS PACA - convention de mise à disposition d’un stagiaire Maitre-nageur sauveteur

    Sports
    26 octobre 2021
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  • Région SUD, Région Sûre – équipement de la Police municipale/demande de financement

    Police et Sécurité
    26 octobre 2021
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