Les délibérations

  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU SECTEUR SPORTIF.

    Finances
    02 mars 2016
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  • BIBLIOTHEQUE – PROGRAMME 2016 D'ACTIONS CULTURELLES – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    02 mars 2016
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR SOCIAL.

    Finances
    02 mars 2016
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  • ARCHIVES - RESTAURATION ET NUMERISATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    02 mars 2016
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE CITOYENNE ET AUTRES.

    Finances
    02 mars 2016
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  • RESTAURATION DE LA TOITURE DE L'EGLISE DES CORDELIERS – DEMANDE DE COMPLEMENT DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    02 mars 2016
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  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR LITIGES ET CONTENTIEUX

    Finances
    02 mars 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE B.A.P.H.C. ET LE C.S.H.B.

    Sports
    02 mars 2016
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  • VERSEMENT TRANSPORT - ABROGATION DE L'EXONERATION DE LA FONDATION EDITH SELTZER

    Transports
    02 mars 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE DES GARCINS – SECTION SPORTIVE HOCKEY.

    Sports
    02 mars 2016
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  • AVENANT N°10 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS DE BRIANÇON

    Transports
    02 mars 2016
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  • ORGANISATION DU 41EME SEMI-MARATHON NÉVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 7 AOUT 2016 – CONVENTION DE PARTENARIAT.

    Sports
    02 mars 2016
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