Les délibérations

  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E N°1422 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • GESTION DU BIEN 23 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE A BRIANCON

    Baux et conventions
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DE LA PARCELLE AX 396 - ZA LE CHAZAL.

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • SYNDICAT MIXTE SETUMONT – RETRAIT DE LA COMMUNE.

    Divers
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DU QUARTIER COLAUD – DECLARATION DE PROJET ET MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - ABROGE ET REMPLACE LA DELIBE_1518

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE (APVF)

    Divers
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2016

    Finances
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • PROGRAMME D'ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2016 – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • APPROBATION DU PRINCIPE DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTE DURANCE

    Divers
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • REPRISE EN REGIE DIRECTE DU CENTRE AQUATIQUE ET DE LA PATINOIRE – CREATION DE LA REGIE

    Sports
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE – ATTRIBUTION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Divers
    16 décembre 2015
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page