Les délibérations

  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIVU DU PROREL

    Délégation
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D'INTERET GENERAL DE LA PROCEDURE D'ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATIO_1489

    Sports
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • APPROBATION DE LA FIN DE L'EXPLOITATION DE LA REGIE BRIANCONNAISE DE L'EAU AUTONOME

    Divers
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • APPROBATION DU PRINCIPE DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTE DURANCE

    Divers
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • REPRISE EN REGIE DIRECTE DU CENTRE AQUATIQUE ET DE LA PATINOIRE – CREATION DE LA REGIE

    Sports
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE – ATTRIBUTION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Divers
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • APPROBATION DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (P.O.S.S) QUI COMPREND LE REGLEMENT INTERIEUR DU PARC 1326.

    Sports
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • DSP CASINO DE JEUX : COMPTE 471

    Divers
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • GRILLE TARIFAIRE DES ÉQUIPEMENTS DU PARC 1326

    Sports
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL DU BRIANÇONNAIS (A.D.S.C.B.)

    Divers
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LA SA « LES DIABLES ROUGES » - AVENANT N°1

    Sports
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2016 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

    Finances
    16 décembre 2015
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page