Les délibérations

  • Décision modificative N°1 – Budget principal 2021

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – OTSC – avenant n°1

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Création et révision des AP/CP 2021 – DM n°1

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville - Tous en scène

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Cession KARL : protocole transactionnel

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Centre d’Art Contemporain : saison estival / convention VILLE-FRAC et contrats d’artistes

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales E N°1688 et N°1707 au profit de la parcelle privée E N°718 – Saint Blaise

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • ZAC : Bilan financier au 30.06.2020 - Avenant n°2 au traité de concession

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T3 en duplex sis immeuble « les Templiers »

    Finances
    09 juin 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » – contrats d’artistes avec la société de production « AFOZIC»

    Culture
    09 juin 2021
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  • Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 et AX 463 (secteur du Chazal)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Modification du tableau des effectifs de la ville de Briançon

    Ressources humaines
    09 juin 2021
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