Les délibérations

  • Festival de graph – convention avec la société « Éternelles crapules »

    Culture
    09 juin 2021
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  • Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AD 198 au profit des parcelles AD 235, AD 236 et AD 237 (secteur du Mas de chaix)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Reboisement des forêts communales : partenariat avec l’Association Tree2forest et l’ONF

    Environnement
    09 juin 2021
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  • Demande de dérogation au repos dominical

    Motion
    09 juin 2021
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  • Acquisition foncière à l’euro symbolique d’une partie de la parcelle AR 41 (secteur des Mounières) /modification de l’emprise à acquérir et abrogation de la délibération n°2018-05.16/090)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Coupe affouagère en régie – exercice 2021

    Environnement
    09 juin 2021
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  • Pose de DSE - Acquisition foncière  de la parcelle AC 192 (secteur des Claux)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Train touristique – tarifs été 2021

    Tourisme
    09 juin 2021
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  • Terrasses éphémères

    Domaine public
    09 juin 2021
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  • Complément tarifaire : service périscolaire / cantine

    Affaires Scolaires
    09 juin 2021
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  • Compte de gestion 2020 – budget principal

    Finances
    09 juin 2021
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  • Rétribution avantages en nature à l’école Carlhian Rippert - forfait communal 2021

    Affaires Scolaires
    09 juin 2021
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