Les délibérations

  • ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL DU BRIANÇONNAIS A.D.S.C.B. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE

    Finances
    08 juillet 2015
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  • AVENANT AU COMPROMIS DE VENTE CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AL N° 39 ET AK N° 430 PARTIELLES - LOT A5 ZAC CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL343 AU PROFIT DU SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS EAURIGINE

    Sports
    08 juillet 2015
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  • SIGNATURE D'UN CONTRAT DE PRESTATIONS INTEGREES ETUDES ET REALISATION DU NOUVEAU GYMNASE POUR LA CITE MIXTE ZAC CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DU COMPLEXE TENNISTIQUE DU PARC DES SPORTS.

    Sports
    08 juillet 2015
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  • LANCEMENT D'UNE OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT EN RENOUVELLEMENT URBAIN DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION D'U_1305

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DU BATIMENT DES SERVICES TECHNIQUES EN VUE D'INSTALLER ET D'EXPLOITER DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • PACTE CULTUREL / CONVENTION ENTRE L'ETAT, LA VILLE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS POUR LE FINANCEMENT D'ACTIONS CULTUREL_1291

    Culture
    08 juillet 2015
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  • AUTORISATION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA POLICE MUNICIPALE POUR L'ORGANISATION DU TRIATHLON EMBRUN-MAN LE 15 AOUT 2015.

    Ressources humaines
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT SITUES SOUS L'AVENUE DU LAUTARET.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL 372 PIED DU PROREL

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CRÉATION D'UN OSSUAIRE AU CIMETIÈRE DE PONT DE CERVIÈRES

    Affaires générales
    08 juillet 2015
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