Les délibérations

  • Motion proposée par l'ensemble du conseil municipal pour l'avenir de la desserte ferroviaire des Hautes-Alpes

    Motion
    25 septembre 2019
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  • Renouvellement du bail commercial au profit de la SARL CHALET DE PRA LONG

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Attribution d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition et l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons à destination de la future médiathèque municipale.

    Baux et conventions
    25 septembre 2019
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  • BIBLIOTHÈQUE - Projet d'extension des horaires d'ouverture à 36h00 – Nouvelle demande de subventions

    Culture
    07 août 2019
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  • Tarifs prestations scolaires au 1er septembre 2019.

    Affaires Scolaires
    07 août 2019
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  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    07 août 2019
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  • Attribution d’une subvention à l’amicale du 159e RIA pour l’organisation de la fête de l’Edelweiss 2019.

    Finances
    07 août 2019
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  • Approbation de la procédure de Declaration de projet emportant mise en compatibilite du plan local d’urbanisme pour le Projet de reconversion du Fort des têtes et la réalisation d’un parking enterré de proximité.

    Urbanisme
    07 août 2019
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  • Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du conseil communautaire du briançonnais lors des élections municipales de 2020.

    Intercommunalité
    07 août 2019
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  • Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • CIMETIÈRES - Modification du règlement des cimetières de Briançon

    Affaires générales
    03 juillet 2019
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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