Les délibérations

  • Convention de servitude entre la commune et énergie développement services du Briançonnais pour le passage de réseau souterrain sur la _2101

    Travaux
    02 octobre 2018
    Lire la suite
  • Installation de dispositifs semi-enterrés au serre-paix - Échange sans soulte d'une partie de la parcelle communale AK n°7 contre une p_2086

    Urbanisme
    02 octobre 2018
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition de la base de canoé kayak au profit du club de rugby du pays Briançonnais.

    Sports
    02 octobre 2018
    Lire la suite
  • ZAC « Cœur de ville » : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (Crac) présenté par le concessionnaire, la SPL AREA PACA –_2087

    Urbanisme
    02 octobre 2018
    Lire la suite
  • Convention portant autorisation de prise de vues cinématographiques – Mise à disposition de la patinoire.

    Sports
    02 octobre 2018
    Lire la suite
  • Attribution d'une subvention à l'association « Souvenir, sauvegarde et histoire militaire » pour l'organisation de la cérémonie du cent_2056

    Finances
    04 juillet 2018
    Lire la suite
  • Aménagement du chemin de Fontchristianne - Tranche 3 – Actualisation du plan de financement

    Travaux
    04 juillet 2018
    Lire la suite
  • Attribution d'une subvention à l'amicale du 159e RIA pour l'organisation de la fête de l'Edelweiss.

    Finances
    04 juillet 2018
    Lire la suite
  • Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestation de service de transport sanitaire dans la Vallée de la Guisane.

    Sports
    04 juillet 2018
    Lire la suite
  • Remplacement de la cloison mobile de l'institut médico-éducatif le Jouclaret.

    Finances
    04 juillet 2018
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition gratuite du gymnase du lycée d'Altitude au profit de la ville de Briançon.

    Sports
    04 juillet 2018
    Lire la suite
  • Approbation de passation d'un bail emphytéotique administratif pour l'aménagement du parking de la gare et lancement d'une procédure de_2059

    Baux et conventions
    04 juillet 2018
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page