Les délibérations

  • Prestations anniversaire « piscine/patinoire »

    Sports
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniqu_1996

    Travaux
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.

    Finances
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Modification des modalités d'application des règles de stationnement

    Stationnement
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Aménagement du chemin de Fontchristianne - Tranche 3 – Actualisation du plan de financement

    Travaux
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres

    Finances
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Règlement public d'exploitation du réseau de transport urbain

    Délégation de Service Public
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Création du réseau de collecte des eaux pluviales chemin de Mas de Blais - demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Approbation du compte administratif 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Attribution des subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif

    Finances
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune du Briançonnais

    Intercommunalité
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur culturel

    Finances
    21 mars 2018
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page