Les délibérations

  • Avenant n°14 à la délégation de service public des transports urbains briançonnais.

    Transports
    08 novembre 2017
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  • Versement d'une subvention à l'association culture et solidarité d'Emlingen.

    Finances
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat avec le syndicat intercommunal à vocations multiples pour les navettes valléennes.

    Transports
    08 novembre 2017
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  • Lancement de la procédure de la modification simplifiée n°9 du plu - Création d'un sous zonage ubf pour la réalisation du centre techni_1904

    Urbanisme
    08 novembre 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 septembre 2017
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  • Mise à disposition de logements (studios, T2 et T3) sis à la cure de pont-de-Cervières au profit du centre communal d'action sociale de_1873

    Baux et conventions
    20 septembre 2017
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  • Renouvellement de la convention de partenariat du projet éducatif de territoire (PEDT)

    Affaires Scolaires
    20 septembre 2017
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  • Subvention aux associations du secteur vie citoyenne et autres – Association Saint-Blaise

    Finances
    20 septembre 2017
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  • Indemnités électives.

    Ressources humaines
    20 septembre 2017
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes

    Délégation
    20 septembre 2017
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  • Arbre de Noël 2017

    Ressources humaines
    20 septembre 2017
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  • Charte de soutien à l'activité économique de proximité

    Divers
    20 septembre 2017
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