Les délibérations

  • SECOURS SUR PISTE – TARIFS SAISON 2016/2017

    Sports
    07 décembre 2016
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL 2016

    Finances
    07 décembre 2016
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  • BILAN DE SANTE DES SAISONNIERS – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MUTUALITE FRANÇAISE ET LA COMMUNE DE LA SALLE LES ALPES

    Sports
    07 décembre 2016
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  • REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • AJUSTEMENT 2016 DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON-VALEUR.

    Finances
    07 décembre 2016
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  • AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA TOUR, PARTIE BASSE – TRANCHE 2 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    28 septembre 2016
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  • COMPETENCE « TOURISME » - MAINTIEN DE L'OFFICE DU TOURISME DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON.

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • MISE A JOUR DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

    Finances
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU B_1644

    Intercommunalité
    28 septembre 2016
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