Les délibérations

  • SIGNATURE PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC DEXIA CRÉDIT LOCAL - DOSSIER MPH259317EUR

    Finances
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE POUR L'ORGANISATION DES SERVICES DE TRANSPORTS URBAINS DANS LE RESSORT TERRITORIAL DES COMMUNES DE_1571

    Transports
    27 avril 2016
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  • SIGNATURE PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC DEXIA CRÉDIT LOCAL – DOSSIER MPH261698EUR

    Finances
    27 avril 2016
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  • DEMANDE DE SOULTES LIBERATOIRES DANS LE CADRE DU RECLASSEMENT DE LA RD 202 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

    Travaux
    27 avril 2016
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  • CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE ENTRE L'ETAT, MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°D8 DU 11 SEPTEMBRE 1998

    Urbanisme
    27 avril 2016
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  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AE N° 83 POUR IMPLANTATION D'OUVRAGES DE PROTECTION - LE BOIS DE L'OURS.

    Urbanisme
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION GITES FRANCE ® HAUTES-ALPES

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE PARTIES DE PARCELLES AT 762 ET C 1619 – LIEU-DIT COMBE BRUCHE COMMUNE/OPH05.

    Urbanisme
    27 avril 2016
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  • ORGANISATION DU 41EME SEMI-MARATHON NÉVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 7 AOUT 2016 – CONVENTION DE PARTENARIAT.

    Sports
    02 mars 2016
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  • AVENANT N°10 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS DE BRIANÇON

    Transports
    02 mars 2016
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