Les délibérations

  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • CONSTITUTION DE LA SPL « EAU SERVICES HAUTE DURANCE » : APPROBATION DES STATUTS, PRISE DE PARTICIPATION ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS_1465

    Divers
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • DOSSIER DE CANDIDATURE VALANT CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANT AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • TARIFS COMPTOIR DE VENTE.

    Patrimoine
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2016

    Patrimoine
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU VIEUX COLOMBIER – ASSOCIATION ASCEN'DANCE

    Culture
    23 septembre 2015
    Lire la suite
  • ARBRE DE NOEL 2015

    Ressources humaines
    23 septembre 2015
    Lire la suite
  • BAL DU 14 JUILLET 2015 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

    Divers
    23 septembre 2015
    Lire la suite
  • PROJECTION DÉBAT ET DÉDICACES

    Culture
    23 septembre 2015
    Lire la suite
  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN AGENT DE LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    23 septembre 2015
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page