Les délibérations

  • SINISTRE DU 17 JUILLET 2013 – L'OREE DES PISTES – PROTOCOLE D'ACCORD

    Finances
    16 juillet 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    16 juillet 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL.MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'AMF POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR L_652

    Motion
    16 juillet 2014
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  • AJOUT AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    16 juillet 2014
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  • CLASSE DE DECOUVERTE "ARTS DU CIRQUE" - ECOLE JOSEPH CHABAS - DEMANDE DE SUBVENTION

    Affaires Scolaires
    16 juillet 2014
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  • TOITURE EGLISE DES CORDELIERS – RESTAURATION : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    16 juillet 2014
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE DU CHALET SNACK DE LA SCHAPPE

    Sports
    20 juin 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 juin 2014
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  • CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

    Commission
    17 juin 2014
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  • CONVENTION DE FOURNITURE GAZ

    Sports
    04 juin 2014
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  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 7 DU PLU - CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ – REDUCTION DE L'EMPRISE D'UN ER - P_606

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT

    Sports
    04 juin 2014
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