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Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON, MONTGENEVRE, NEVACHE ET VAL DES PRES POUR L'ORGANISATION DE VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2012 D'UN LOGEMENT T4 DUPLEX SIS A L'ECOLE DE FORTVILLE

    Tarifs
    30 mai 2012
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  • RESERVE BIOSPHERE

    Divers
    30 mai 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON ET DE PUY ST PIERRE POUR L'ORGANISATION DE VISITES GUIDEES

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • ATTRIBUTION DE LA BASE DE CANOË-KAYAK DE L'AVENUE JEAN MOULIN

    Sports
    30 mai 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    30 mai 2012
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  • CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (CIAP)

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • AIDE A L'ORGANISATION DU 37EME SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 12 AOUT 2012

    Sports
    30 mai 2012
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  • COMPTOIR DE VENTE - TARIFS AUTORISATION

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • AIDE A L'ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 16 AU 21 JUILLET 2012

    Sports
    30 mai 2012
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  • EXPOSITION AU VIEUX COLOMBIER DU 1 AU 25 NOVEMBRE 2012

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE, DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL

    Sports
    30 mai 2012
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