Les délibérations

  • Retrait d’une décision de cession – Chemin des combes (délibération n°2010-268)

    Urbanisme
    29 avril 2021
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  • Briançon sous les Etoiles : convention Ville – association tous en scène.

    Culture
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : Via Guisane – segment Briançon

    Finances
    29 avril 2021
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  • Archives – déménagement du fond ancien : demandes de subvention DRAC

    Culture
    29 avril 2021
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  • Carte scolaire : création d’un périmètre commun

    Affaires Scolaires
    29 avril 2021
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  • Centre d’Art contemporain - Programmation annuelle 2021

    Culture
    29 avril 2021
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  • Voirie communale – Grand Boucle /enfouissement des réseaux d’éclairage public et réseaux basse tension : convention Ville-EDSB

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : extension du réseau de chaleur

    Finances
    29 avril 2021
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  • Demande de subvention : signalétique numérique

    Finances
    29 avril 2021
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  • Voirie communale – Avenue Adrien DAURELLE / déplacement en souterrain des Réseaux de communications électroniques : Convention Ville – ORANGE S.A.

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : préservation des fortifications Vauban

    Finances
    29 avril 2021
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  • Aménagement du Canal GAILLARD – tranche IV : lancement des travaux et demandes de subventions

    Travaux
    29 avril 2021
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