Les délibérations

  • ZAC « Cœur de Ville » - Convention de gestion de terrains mis à disposition de la commune par la SPL AREA RÉGION SUD.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
    Lire la suite
  • Tarifs forfaits ski.

    Sports
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • Opération « Le sapin des communes des Hautes-Alpes solidaires de l’Unicef »

    Divers
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • Réfection et aménagement de l’avenue Adrien Daurelle tranche 1 – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniques existants aériens de ORANGE SA

    Travaux
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • Réfection et aménagement de l’avenue adrien daurelle tranche 1 – Convention d’enfouissement des réseaux éclairage public et basse tension avec E.D.S.B.

    Travaux
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • Construction d'un gymnase au parc des sports - Demandes de subventions.

    Travaux
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l’ensemble des établissements à vocation alimentaire et non alimentaire de la commune de Briançon pour l’année 2021.

    Affaires générales
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • Approbation du bail commercial conclu au profit de la SARL CHALET DE PRALONG.

    Baux et conventions
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • Décision modificative n°3 – exercice 2020 - Budget principal.

    Finances
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés – Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR.

    Finances
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • SPL Eau Services Haute Durance - Convention de prêt sans intérêt entre la commune et le département

    Finances
    27 novembre 2020
    Lire la suite
  • SPL Eau Services Haute Durance – Convention d’avance en compte courant entre la commune et la SPL Eau Services Haute Durance.

    Finances
    27 novembre 2020
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page