Les délibérations

  • Tarifs des services techniques.

    Travaux
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Renouvellement de la convention tripartite de mise en réserve foncière contribuant à la réalisation de l'aménagement de la commune de B_2133

    Urbanisme
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Motion soumise par les gilets jaunes briançonnais au conseil municipal de la ville de Briançon relative à l'augmentation abusive de la_2148

    Motion
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Renouvellement de la convention tripartite de mise en réserve foncière contribuant à la réalisation de l'aménagement de la commune de B_2149

    Urbanisme
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Garantie d'emprunt pour la SPL AREA PACA.

    Finances
    19 décembre 2018
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux sis à central parc au profit de l'association « AU COIN DU JEU »

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le GRETA dans le cadre du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment.

    Travaux
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Organisation des contrôles des poteaux incendie.

    Travaux
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Convention pour des travaux de viabilité hivernale entre le département et la commune de Briançon.

    Travaux
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Inscription du chemin du canal gaillard au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée des Hautes-Alpes.

    Tourisme
    14 novembre 2018
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition de locaux à l'école Oronce FINE au profit de la maison de la jeunesse et de la culture – Centre social (MJC-CS)

    Affaires Scolaires
    14 novembre 2018
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page