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Les délibérations

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    16 décembre 2015
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JANVIER 2016 D'UN LOGEMENT T4 SIS CONCIERGERIE DES SAGNES ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE

    Baux et conventions
    16 décembre 2015
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  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP/ESPACE VALLEEN – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2016 – CONVENTION LES DECABLÉS – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

    Culture
    16 décembre 2015
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2015/2016

    Sports
    16 décembre 2015
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  • PRATIQUES SPORTIVES DANS LES ECOLES PRIMAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES.

    Sports
    16 décembre 2015
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIVU DU PROREL

    Délégation
    16 décembre 2015
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2016

    Affaires générales
    04 novembre 2015
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014.

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
    Lire la suite

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    04 novembre 2015
    Lire la suite

  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014.

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
    Lire la suite

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SIS HLM LES TOULOUZANNES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES RESTAURANTS DU CŒUR.

    Baux et conventions
    04 novembre 2015
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