Les délibérations

  • CONVENTION PARTICULIERE POUR LA MISE EN TECHNIQUE DISCRETE DES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE ORANGE SA DANS LE CADRE D'_935

    Travaux
    18 décembre 2014
    Lire la suite
  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2015 A L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANCON

    Finances
    18 décembre 2014
    Lire la suite
  • CONVENTION POUR L'IMPLANTATION DE BORNES SOLAIRES DE RECHARGE ELECTRIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC

    Travaux
    18 décembre 2014
    Lire la suite
  • ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER DE BRIANÇON

    Finances
    18 décembre 2014
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTIONS EN VUE DE LA REALISATION DES DIAGNOSTICS DE SURETE DES DIGUES ET DES ETUDES DE DANGER

    Travaux
    18 décembre 2014
    Lire la suite
  • DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    18 décembre 2014
    Lire la suite
  • AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET – DEMANDES DE SUBVENTIONS 2015

    Travaux
    18 décembre 2014
    Lire la suite
  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE DES GARCINS – MODIFICATION

    Divers
    18 décembre 2014
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_860

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2015

    Affaires générales
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Finances
    05 novembre 2014
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2013

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page