Les délibérations

  • SUBVENTION FONDS THEMATIQUE

    Bibliothèque
    17 juillet 2013
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  • DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AR N°176 - PARC DE LA SCHAPPE, POUR ECHANGE A CONTENANCE EGALE

    Urbanisme
    17 juillet 2013
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  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA DIRECTION DELEGUEE TER/PACA/SNCF 2013/2014

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • EXPOSITION « EAU D'ICI, EAU DE LA » - REGLEMENTS VALANT CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANTS

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • AUTORISATION DE LOCALISATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE SUR LA PARCELLE CADASTREE AX N°106

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • MOTION EN FAVEUR DE LA TVA A 5% PRESENTEE PAR LE GROUPE D'OPPOSITION « BRIANCON AVANT TOUT »

    Motion
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING ETE 2013

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • PARTICIPATION A LA 1ERE EDITION DE LA FETE DE LA MONTAGNE

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - PARCELLE AC 231 SISE A FORTVILLE

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • ECHANGE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C 1793 AVEC UNE PARTIE DE LA PARCELLE C 1545 - FONCHRISTIANE

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • AMENAGEMENT DE REAPPROPRIATION TOURISTIQUE DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
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  • SIGNATURE D'UN CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC D !CI TV

    Divers
    31 mai 2013
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