Les délibérations

  • PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • ELECTION DES ADJOINTS

    Elections
    30 janvier 2013
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  • TELEVISION LOCALE : CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC D!CI TV

    Divers
    30 janvier 2013
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  • PROGRAMME D'ACTIVITES VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2013 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • PROGRAMME D'ACTIVITES VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2013 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • INDEMNITES ELECTIVES

    Elections
    30 janvier 2013
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  • MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU PLAN DE DENEIGEMENT

    Ressources humaines
    30 janvier 2013
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  • QUARTIER BERWICK : TARIF DE LOCATION DE PARTIES DU BÂTIMENT N°22 ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • AMELIORATION DU SYSTEME DE VENTILATION DU CENTRE AQUATIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DU BATIMENT N°22 DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE L'A.D.P.C. 05

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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