Les délibérations

  • MISE EN OEUVRE DE L'AIDE AUX DEVOIRS A L'ECOLE ELEMENTAIRE

    Affaires Scolaires
    19 décembre 2012
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • SECOURS SUR PISTES - TARIFS 2012/2013

    Sports
    19 décembre 2012
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  • CONVENTION DE FORFAIT COMMUNAL AVEC L'ECOLE PRIVEE CARLHIAN RIPPERT

    Affaires Scolaires
    19 décembre 2012
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  • CONCEPTION CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UNE CHAUFFERIE BOIS/FOD ET D'UN RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON - DECISION_172

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • MUSIQUE AU SOMMET - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2012

    Culture
    31 octobre 2012
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  • TARIFS PERI-SCOLAIRES AU 1ER JANVIER 2013

    Affaires Scolaires
    31 octobre 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE GUIDES CONFERENCIERS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SAO TRAVEL

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • CREATION DE POSTES C.A.E

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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