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Les délibérations

  • : FORT DU RANDOUILLET - SAUVETAGE CASERNEMENT 11 ET 12 (SANS EXE) - CONVENTION DRAC ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • TAUX D'IMPOSITION 2012 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES

    Finances
    21 mars 2012
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  • MODERNISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE SUR LE COMMUNE DE BRIANÇON A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2013

    Office du Tourisme
    21 mars 2012
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  • CONVENTION LYCEE D'ALTITUDE DE BRIANÇON - RENOVATION HORLOGE DE L'EGLISE DE PONT-DE-CERVIERES

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • REGULARISATION DU COMPTE 445888 - AUTRES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES A REGULARISER OU EN ATTENTE

    Finances
    21 mars 2012
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    21 mars 2012
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  • FORT DES SALETTES - MISE EN SECURITE DES FORTIFICATIONS FRONT EST. CONVENTION DRAC & DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • REGULARISATION DES COMPTES 2761 ET 2763 - AUTRES CREANCES IMMOBILISEES

    Finances
    21 mars 2012
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  • CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LE CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPES ET LA COMMUNE DE BRIANCON

    Culture
    21 mars 2012
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  • AMÉNAGEMENT DE LA PLACE GALLICE BEY

    Travaux
    21 mars 2012
    Lire la suite

  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES - CENTRAL PARC NEIGE

    Finances
    21 mars 2012
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  • CONTRAT TERRITOIRE LECTURE / AVENANT 2012

    Culture
    21 mars 2012
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