Les délibérations

  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 19 octobre 2022

    25 octobre 2022
    Lire la suite
  • AR 2022.10.19/1258 - TRAVAUX

    25 octobre 2022
    Lire la suite
  • AR 2022.10.19/1255 - STATIONNEMENT

    25 octobre 2022
    Lire la suite
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    25 octobre 2022
    Lire la suite
  • AR 2022.10.17/1249 - TRAVAUX

    25 octobre 2022
    Lire la suite
  • Mobilité – Convention de mise à disposition gracieuse de locaux situés à Central Parc entre la Ville et la C.C. du Briançonnais 

    Baux et conventions
    25 octobre 2022
    Lire la suite
  • Assurances – renouvellement des marchés de couverture des dommages aux biens et risques annexes / responsabilité juridique / risques statutaires du personnel / protection juridiques des personnes physiques

    Finances
    25 octobre 2022
    Lire la suite
  • AR 2022.10.17/1248 - TRAVAUX

    25 octobre 2022
    Lire la suite
  • Modernisation du Parc des Sports – intervention de la C.C. du Briançonnais au titre du Fond de Soutien et de Solidarité Territoriale

    Finances
    25 octobre 2022
    Lire la suite
  • AR 2022.10.14/1247 - STATIONNEMENT

    25 octobre 2022
    Lire la suite
  • Voirie/Avenue Jean MOULIN – intervention de la C.C. du Briançonnais au titre du Fond de Soutien et de Solidarité Territoriale

    Finances
    25 octobre 2022
    Lire la suite
  • AR 2022.10.14/1246 - STATIONNEMENT

    25 octobre 2022
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page