Les délibérations

  • Rapport d’activités TUB/TRANSDEV – exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Acquisition de la parcelle B n°1322 à l’euro symbolique - Le Fontenil

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Cession d’une emprise de 150m² à prélever sur la parcelle C 1179 – Fontchristiane

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Cession d’une emprise de 1 300m² à prélever sur la parcelle AS 180 – Les Sagnes

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Ajustement de la subvention au CCAS-- exercice 2021

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association Les Décâblés

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Décision modificative N°1 – Budget principal 2021

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association Musico 5

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Création et révision des AP/CP 2021 – DM n°1

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – OTSC – avenant n°1

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Cession KARL : protocole transactionnel

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville - Tous en scène

    Culture
    16 juillet 2021
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