Les délibérations

  • Retrait d’une décision de cession – St Blaise (délibération n°2016-01.27/006)

    Urbanisme
    29 avril 2021
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  • Restructuration et renforcement du réseau basse tension : Convention de partenariat Ville – EDSB.

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Retrait d’une décision de cession – Chemin des combes (délibération n°2010-268)

    Urbanisme
    29 avril 2021
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  • Convention de mise à disposition du boulodrome au profit de l’association « Club de pétanque de Serre-Chevalier »

    Sports
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : Via Guisane – segment Briançon

    Finances
    29 avril 2021
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  • Carte scolaire : création d’un périmètre commun

    Affaires Scolaires
    29 avril 2021
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  • Voirie communale – Grand Boucle /enfouissement des réseaux d’éclairage public et réseaux basse tension : convention Ville-EDSB

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : extension du réseau de chaleur

    Finances
    29 avril 2021
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  • Voirie communale – Avenue Adrien DAURELLE / déplacement en souterrain des Réseaux de communications électroniques : Convention Ville – ORANGE S.A.

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : préservation des fortifications Vauban

    Finances
    29 avril 2021
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  • Substitution de M. Elie HAMDANI à M. Florian DAZIN

    Institution et vie politique
    29 avril 2021
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  • Avenant n°1 à la convention portant mise à disposition d’un chien de travail.

    Ressources humaines
    29 avril 2021
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