Les délibérations

  • Subvention à l’Office du tourisme de Serre Chevalier Briançon – Exercice 2021

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association MUSES

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Ajustement de la subvention au CCAS-- exercice 2021

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association Les Décâblés

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Approbation du Pacte de Gouvernance de la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
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  • Mise à jour de la durée d’amortissement des immobilisations

    Finances
    09 juin 2021
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  • Grande boucle : convention de servitude en faveur d’E.D.S.B

    Travaux
    09 juin 2021
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  • Approbation du schéma de mutualisation de services avec la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
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  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers 2021

    Finances
    09 juin 2021
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  • Avenue A.DAURELLE – tranche 2 : convention VILLE-SPL ESHD / renouvellement du réseau d’eau potable

    Travaux
    09 juin 2021
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  • Emprise anciens locaux Rhône AZUR/UGECAM - Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier Régional SUD

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Provision pour litiges et contentieux – ajustement 2021 : rectification d’erreur matérielle

    Finances
    09 juin 2021
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