Décisions et Arrêtés

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Thème

AR 2024.01.23/55 Stationnement ALLO DEMENAGEMENTS S.F.D N°16 rue Barthélémy Chaix le 17 octobre 2023

STATIONNEMENT

30 janvier 2024
Lire la suite
AR 2024.01.23/56 Stationnement GANDELLI allée vers rédidence Le Guisanel (dérrière COSMO) du 03 au 10 novembre 2023

STATIONNEMENT

30 janvier 2024
Lire la suite
AR 2024.01.23/57 Stationnement pharmacie du Prorel pour des travaux int rue Evariste Chancel du 19 janvier au 31 mars 2024

STATIONNEMENT

30 janvier 2024
Lire la suite
AR 2024.01.23/50 Stationnement CHEMINÉE PRO tubage d'une cheminée 3 rue Commandant Carlhian place du Temple du 02 au 10 octobre 2023

STATIONNEMENT

30 janvier 2024
Lire la suite
AR 2024.01.24/58 Stationnement AZURCONNECT tirage de câble rue Georges Bremont Gonnet du 29 janvier au 02 février 2024

STATIONNEMENT

30 janvier 2024
Lire la suite
AR 2024.01.24/59 Stationnement LANDOSCA'NET pour des travaux place du Temple du 01 janvier au 31 décembre 2024u

STATIONNEMENT

30 janvier 2024
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AR 2024.01.24/60 TRANSPORT TM2S remplacement DAB réservation de trois places de stationnement devant la banque BNP 5 rue Centrale le 30 janvier 2024

STATIONNEMENT

30 janvier 2024
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DEC 2023.12.08/1583 - Modification du marché n° 2200000046 par avenant n° 1 "Mission d'études et d'assistance dans le cadre de la révision du PLU,

MARCHES PUBLICS

29 janvier 2024
Lire la suite
DEC 2023.12.08/1582 - Décision pour la signature de la convention cadre immobilier entre la ville de Briançon et la SAS Agorastore qui a pour objet de fixer le cadre des futures mises en vente des biens de la commune.

MARCHES PUBLICS

29 janvier 2024
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DEC 2024.01.05/02 - Convention de partenariat visite-concert AJF 2024

Patrimoine

26 janvier 2024
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DEC 2023.12.26/289 - Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux avec l’Office Public de l’Habitat des Hautes Alpes

DIVERS

24 janvier 2024
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DEC 2024.01.15.03 - Sinistre N°2023-18 – Le 24 février 2023 – Dégâts des eaux – 11 rue du Temple – 12 avenue Vauban – Lettre d’accord sur le montant des dommages

ASSURANCES

24 janvier 2024
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