Les délibérations

  • DEL 2024.07.03/102 - Rapports annuels des délégataires

    Finances
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/103 - AREA PACA – dissolution de la S.P.L.

    Finances
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/104 - ISERE AMENAGEMENT – Compte rendu annuel d’activité de concession / 2023

    ZAC des Quartiers du 15/9
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/105 - Hôtel BERWICK (lot B2) garantie d’emprunt / évolution des conditions

    ZAC des Quartiers du 15/9
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/106 - Pôle d’échange multimodal de la gare – convention de cofinancement des études préliminaires

    Travaux
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/107 - Accueil de loisirs sans hébergement – convention de gestion mutualisée entre la Ville et la C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/108 - Tableau de cotation des postes (RIFSEEP) – actualisation

    Ressources humaines
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/109 - Allocation aux agents parents d’enfants handicapés

    Ressources humaines
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/110 - Embrunman 2024 – convention de mise à disposition de personnel

    Ressources humaines
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/111 - Dénomination de voies existantes

    Urbanisme
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/96 - Groupement de commande - transport sanitaire

    Commande publique
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/112 - Service périscolaire – Règlement intérieur / actualisation

    Affaires Scolaires
    09 juillet 2024
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