Les délibérations

  • Lancement de la modification simplifiée n°11 du PLU

    Urbanisme
    01 juin 2023
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  • Représentation de la Ville au sein de l’agence départementale IT 05

    Institution et vie politique
    31 mai 2023
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  • Conventions de service mutualisé - Avenants N°1 et N°2 - Ville/ C.C du Briançonnais

    Finances
    31 mai 2023
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  • Évolution de cotation d’un poste

    Ressources humaines
    31 mai 2023
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  • Convention de mutualisation des achats de produits d’entretien et de fournitures de bureaux entre la Ville et la C.C du Briançonnais

    Finances
    31 mai 2023
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  • Rémunération des vacations estivales - Centre de Loisirs

    Ressources humaines
    31 mai 2023
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  • Entretien et nettoyage des locaux du Centre Social Intercommunal - Convention de mutualisation entre la C.C du Briançonnais et la Ville

    Finances
    31 mai 2023
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  • Mandat spécial – délégation municipale / Rosenheim

    Ressources humaines
    31 mai 2023
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  • Sinistre du 18 mars 2021 à la patinoire – protocole d’accord avec la société EMC2

    Finances
    31 mai 2023
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  • Compte de gestion 2022 - Budget principal

    Finances
    31 mai 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 05 avril 2023

    31 mai 2023
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  • Compte de gestion 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    31 mai 2023
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