Les délibérations

  • : LES SALETTES – TRAVAUX D'URGENCE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Travaux
    27 septembre 2013
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  • SOCIETE D'HLM ERILIA - ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS « LES JARDINS DE LA DURANCE » - EMPRUNT DE 1 555 308 EURO_450

    Finances
    27 septembre 2013
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  • REFECTION DU PARKING DES CORDELIERS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - COMMUNE DE BRIANÇON / COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Travaux
    27 septembre 2013
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_451

    Délégation de Service Public
    27 septembre 2013
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2013/2014

    Sports
    27 septembre 2013
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2012

    Délégation de Service Public
    27 septembre 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SASP LES DIABLES ROUGES POUR L'ANNEE 2014

    Sports
    27 septembre 2013
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  • D.S.P CASINO DE JEUX : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'EXTENSION DE L'AUTORISATION DE JEUX A UN NOUVEAU JEU « LA BATAILLE »

    Délégation de Service Public
    27 septembre 2013
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  • ARBRE DE NOËL 2013

    Ressources humaines
    27 septembre 2013
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  • CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF « MUSEE DU 159° RIA »

    Divers
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1ER AOUT 2013 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROFI_130

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA C.C.I. / C.R.E.T. 05 ET LA VILLE DE BRIANCON

    Sports
    17 juillet 2013
    Lire la suite

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