1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • CONVENTION D'INSPECTION HYGIÈNE ET SÉCURITÉ (ACFI) ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • JOURNEES DU LIVRE FESTIVALISE 2013

    Culture
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION POUR L'UTILISATION D'UN LOCAL SIS A L'ÉPICEA

    Sports
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • CESSION DE LA PARCELLE AX N° 325 - LE CHAZAL

    Urbanisme
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU PLAN DE DENEIGEMENT

    Ressources humaines
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • COLLEGIALE - TRAVAUX D'ETANCHEITE FAÇADE EST - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • INDEMNITES ELECTIVES

    Elections
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • ETUDES ET TRAVAUX POUR L'ACCESSIBILITE DES BATIMENTS ET ESPACES PUBLICS : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • CONVENTION DE PARTENARIAT CONSEIL GENERAL DES HAUTES ALPES / COMMUNE POUR L'AIDE A LA PRATIQUE SPORTIVE DES ELEVES DU PRIMAIRE

    Affaires Scolaires
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    30 janvier 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page