Les délibérations

  • : PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE D'UN CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART, DE BATIMENT ET DU TOURISME

    Urbanisme
    04 juillet 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS AVEC

    Finances
    04 juillet 2012
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  • CESSION DE TERRAIN DE LA CARTOUCHERIE

    Urbanisme
    04 juillet 2012
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  • NOUVEAUX OUVRAGES AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    04 juillet 2012
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  • ORGANISATION D'UNE CONSULTATION PUBLIQUE RELATIVE A LA MAJORATION DES DROITS A CONSTRUIRE DE 30 %

    Urbanisme
    04 juillet 2012
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  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 01ER AOUT 2012 DE 15 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROF_422

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • CONVENTION LYCEE D'ALTITUDE DE BRIANÇON - RENOVATION DE L'HORLOGE PAUL ODOBEY DE LA COLLEGIALE

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • APPEL A CANDIDATURE EN VUE DE LA CESSION AMIABLE D'UN LOT APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    30 mai 2012
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  • MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR COURT DU FORT DES TÊTES AU PROFIT DU COMMISSARIAT DE POLICE DE BRIANÇON

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • SUBVENTION FONDS THEMATIQUE

    Culture
    30 mai 2012
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE BUREAU MONTAGNE VISA TREKKING

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • ECHANGE DE TERRAINS A PRAMOREL - PARCELLE F 589 CONTRE PARTIES DES PARCELLES F 330 -584 ET 588

    Urbanisme
    30 mai 2012
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