Les délibérations

  • Établissement d'un acte de servitudes sur la parcelle communale cadastrée E N° 1383 au profit de la parcelle n° E 1348 aire des gens du_1995

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Convention de partenariat avec le GRETA dans le cadre du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Attribution de la subvention municipale 2018 à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon - Avenant N°3 à la_1980

    Finances
    21 mars 2018
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  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniqu_1996

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Convention de gestion provisoire de la compétence eau pluviale entre la commune et la communauté de commune du Briançonnais

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.

    Finances
    21 mars 2018
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  • Aménagement du chemin de Fontchristianne - Tranche 3 – Actualisation du plan de financement

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Avenant n°1 à la convention d'occupation domaniale du parc « grimp in forest » - Modification de l'article 3 suite à une erreur matérielle

    Sports
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres

    Finances
    21 mars 2018
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  • Création du réseau de collecte des eaux pluviales chemin de Mas de Blais - demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Convention de coopération libérale entre la commune, le tennis club briançonnais et les éducateurs sportifs au profit des éducateurs sp_2004

    Sports
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif

    Finances
    21 mars 2018
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