Les délibérations

  • REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

    Affaires générales
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE DE BRIANÇON POUR LE MAINTIEN ET L'AMELIORATION DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS.

    Motion
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • AMENAGEMENT DU QUARTIER DE FORTVILLE - TRANCHE 1 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DU LOT N°103 DU RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ARCHIPEL ACCUEIL INTERNATIONAL

    Baux et conventions
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • DOCUMENTATION – AUTORISATION PERMANENTE DE DESHERBAGE DE REVUES ET PERIODIQUES DU SERVICE DOCUMENTATION

    Culture
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE DE PLACES DE STATIONNEMENT POUR LE DENEIGEMENT DU CHEMIN COMMUNAL AU LIEUDIT « LES BASSES QUE_1707

    Travaux
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU B_1644

    Intercommunalité
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • TARIFS DU PARKING VAL CHANCEL DANS LE CADRE DU PLAN DE DEPLACEMENT INTER-ENTREPRISES (PDIE) DE L'HOPITAL ET DE RHONE-AZUR.

    Transports
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2015

    Intercommunalité
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • AVENANT N°12 A LA DSP TRANSPORTS - TARIFS COLLEGIENS ET LYCEENS.

    Transports
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • CREATION DU CARRE MUSULMAN A PONT DE CERVIERES

    Affaires générales
    28 septembre 2016
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page