Les délibérations

  • Le Chazal : servitude de passage /parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 AX 463

    Urbanisme
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • Fourniture d’électricité - 2024-2027 : adhésion au groupement de commande coordonné par la Communauté de Communes du Briançonnais

    Finances
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • Lancement de la modification simplifiée n°11 du PLU

    Urbanisme
    01 juin 2023
    Lire la suite
  • Décision modificative N°1 - Budget annexe / Centre Sportif d'Altitude de Briançon

    Finances
    31 mai 2023
    Lire la suite
  • Restauration du fort du Château – demande de subventions

    Patrimoine
    31 mai 2023
    Lire la suite
  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 24 mai 2023

    31 mai 2023
    Lire la suite
  • Évaluation des charges transférées à la C.C. du Briançonnais / mobilité : approbation du rapport de la CLECT

    Finances
    31 mai 2023
    Lire la suite
  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Fortville /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CP »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
    Lire la suite
  • Composition de la Commission d’Appel d’Offres

    Institution et vie politique
    31 mai 2023
    Lire la suite
  • Dépenses pour les fêtes, cérémonies et réceptions

    Finances
    31 mai 2023
    Lire la suite
  • Représentation de la Ville au sein de l’agence départementale IT 05

    Institution et vie politique
    31 mai 2023
    Lire la suite
  • Conventions de service mutualisé - Avenants N°1 et N°2 - Ville/ C.C du Briançonnais

    Finances
    31 mai 2023
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page