Les délibérations

  • PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DU QUARTIER COLAUD – DECLARATION DE PROJET ET MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - ABROGE ET REMPLACE LA DELIBE_1518

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE (APVF)

    Divers
    27 janvier 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 janvier 2016
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  • DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2016

    Finances
    27 janvier 2016
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  • PROGRAMME D'ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2016 – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 janvier 2016
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  • APPROBATION DU PRINCIPE DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTE DURANCE

    Divers
    16 décembre 2015
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  • REPRISE EN REGIE DIRECTE DU CENTRE AQUATIQUE ET DE LA PATINOIRE – CREATION DE LA REGIE

    Sports
    16 décembre 2015
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  • EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE – ATTRIBUTION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Divers
    16 décembre 2015
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  • APPROBATION DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (P.O.S.S) QUI COMPREND LE REGLEMENT INTERIEUR DU PARC 1326.

    Sports
    16 décembre 2015
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  • DSP CASINO DE JEUX : COMPTE 471

    Divers
    16 décembre 2015
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  • GRILLE TARIFAIRE DES ÉQUIPEMENTS DU PARC 1326

    Sports
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL DU BRIANÇONNAIS (A.D.S.C.B.)

    Divers
    16 décembre 2015
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