Les délibérations

  • RESIDENCE D'ECRITURE D'UN CONTE : CONVENTION DE PARTENARIAT

    Culture
    20 octobre 2011
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  • ATELIERS BANDE DESSINEE

    Culture
    20 octobre 2011
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  • EXPOSITION D'HIVER AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 16 DECEMBRE 2011 AU 4 MARS 2012

    Culture
    20 octobre 2011
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  • NOUVEAUX OUVRAGES AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    20 octobre 2011
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  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE ORONCE FINE : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    20 octobre 2011
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  • CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANÇON EN CATEGORIE II

    Tourisme
    20 octobre 2011
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  • REMISE A JOUR DE LA LISTE DES VOIES SUR LA COMMUNE

    Divers
    20 octobre 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 01/11/2011 DE LOGEMENTS SIS A LA CURE DE PONT DE CERVIERES ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT DU CCAS DE BRIANCON

    Divers
    20 octobre 2011
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  • TARIFS CENTRE AQUATIQUE ET DE LOISIRS ET PATINOIRE

    Sports
    14 septembre 2011
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC

    Urbanisme
    14 septembre 2011
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  • CONVENTION NAVETTE SKIEUR 2011/2012

    Tourisme
    14 septembre 2011
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  • CONVENTION REGIONALE D'AMENAGEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE DE L'ESPACE « VALLEEN DE LA GUISANE » ENTRE LA REGION, LE SIVM DE SERRE CHEVALIE_799

    Divers
    14 septembre 2011
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