Les délibérations

  • DEL 2024.04.10/49 - Coupe affouagère traditionnelle et coupes à l’état d’assiette

    Environnement
    15 avril 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.03.20/26 - Second débat relatif au Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)

    Urbanisme
    25 mars 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.02.07/05 - Budget primitif 2024 - Budget annexe RMBS

    Finances
    14 février 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.02.07/04 - Budget primitif 2024 – Budget principal

    Finances
    13 février 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.02.07/22 - Développement du sport : conventions d’objectifs et de moyens Ville / C.S.H.B. – H.C.B.

    Sports
    13 février 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.02.07/06 - Budget primitif 2024 – Budget annexe CSAB

    Finances
    13 février 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.02.07/23 - Convention d’utilisation et de gestion technique de la structure artificielle d’escalade du gymnase Chancel de Briançon au profit de l’association « Briançon Escalade »

    Sports
    13 février 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.02.07/07 - Exercice 2024 : fiscalité directe

    Finances
    13 février 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.02.07/24 - Inauguration du mur d’escalade du Parc des Sports – Convention avec l’association des Internationaux de Serre Chevalier Briançon

    Sports
    13 février 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.02.07/08 - Exercices 2023/2024 - budget principal : autorisations de programme /apurement et création

    Finances
    13 février 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.02.07/25 - Mise à disposition d’éducateurs d’associations sportives au profit de la Ville

    Sports
    13 février 2024
    Lire la suite
  • DEL 2024.02.07/09 - Exercice 2023 - budget annexe C.C.A.S. : remboursement frais de personnel

    Finances
    13 février 2024
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page