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Les délibérations

  • ACCUEIL ET GRATIFICATION DES STAGIAIRES

    Ressources humaines
    27 janvier 2010
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  • CLASSE DE DECOUVERTE : DEMANDE SUBVENTION

    Affaires Scolaires
    27 janvier 2010
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  • STATIONNEMENT PAYANT - TARIFS

    Stationnement
    27 janvier 2010
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  • FOURRIERE AUTOMOBILE : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE CCB/VILLE DE BRIANÇON

    Intercommunalité
    27 janvier 2010
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  • DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT (R.M.B.S.)

    Divers
    27 janvier 2010
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION

    Divers
    27 janvier 2010
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  • MODIFICATION DU CHAPITRE III - ARTICLE 19 DU REGLEMENT DE SERVICE DE LA R.B.E.A.

    Divers
    27 janvier 2010
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  • ACHAT DE DEFIBRILLATEURS

    Divers
    27 janvier 2010
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  • LOCAUX DU TRIBUNAL D'INSTANCE ET DU CONSEIL DES PRUD'HOMMES DE BRIANÇON

    Divers
    27 janvier 2010
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  • CASINO DE JEUX DE BRIANÇON : RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DE JEUX ET ADOPTION DE LA CONVENTION PROVISOIRE DE GESTION

    Délégation de Service Public
    27 janvier 2010
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  • MOTION POUR LE MAINTIEN DES POSTES DE PROFESSEURS DES ECOLES A BRIANÇON

    Motion
    27 janvier 2010
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  • CREATION D'UN SKATE PARC

    Travaux
    27 janvier 2010
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