Les délibérations

  • DEL 2024.02.07/17 - Convention de mutualisation de service / service commun « ressources numériques et informatiques » : avenant n°2

    Ressources humaines
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/18 - Forfait communal : convention au profit de la Commune de Puy Saint Pierre / année scolaire 2023-2024

    Affaires Scolaires
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/01 - Désignations et représentations

    Institution et vie politique
    13 février 2024
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 décembre 2023

    12 février 2024
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 février 2024

    12 février 2024
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  • Subvention attribuée la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024 

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Rapport de suivi de la Chambre Régionale des Comptes

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Mise à disposition de logements au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
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  • Mise à disposition de la patinoire au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
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  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget général / Ville de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Location de salles et campagne électorale

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
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  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget annexe / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    26 décembre 2023
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