Les délibérations

  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de la maison de la croix du frêne au profit d'associations.

    Baux et conventions
    27 mars 2019
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  • Convention de partenariat "BAPHC et CSHB."

    Sports
    27 mars 2019
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  • Approbation du compte administratif 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un chalet au quartier « mas de Blais » au profit de l'ASA du grand canal de la _2191

    Baux et conventions
    27 mars 2019
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  • Convention de partenariat "Section sportive du collège des GARCINS".

    Sports
    27 mars 2019
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  • Affectation des résultats de l'exercice 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de la conciergerie du cimetière Vauban au profit de l'association tous migrants.

    Baux et conventions
    27 mars 2019
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  • Convention partenariat collège les Garcins - Projet les forts de Briançon à l'heure du numérique

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Comptoir de vente - Mise à jour du catalogue

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER - Collégiale - Étude de PRO/DCE tour nord-est - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    30 janvier 2019
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER - Communication Y - Travaux TO1 (2/4) - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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